Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA BANANE
Numéro de dépôt :
1250047
Date de dépôt :
08/09/1980
Lieu de dépôt :
LYON
Présentation de la marque LA BANANE
Déposée le 8 septembre 1980 par BORNET André Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « LA BANANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA BANANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250047.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LA BANANE est expirée depuis le 8 septembre 1990.
BORNET André Antoine a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-12